CBD légal ou pas ?
CBD légal ou pas ?
Vous voulez acheter du CBD mais vous ne connaissez pas les lois à ce sujet ?
En France et en Europe, vous pouvez acheter et consommer du CBD en toute légalité !
En revanche, le cannabis est interdit, car il contient un taux de THC supérieur à 0,2%.
Le CBD et le THC font tous les deux partie de la famille des cannabinoïdes, c’est pour cette raison qu’il y a de nombreuses confusions.
Depuis 2011, la demande de CBD augmente de plus en plus !
Les consommateurs de CBD ont adopté le chanvre sans THC afin d’arrêter le tabac, le cannabis, pour soulager leurs douleurs ou encore pour régler leur problème d’insomnie.
Suite à cette notoriété qui ne cesse d’augmenter, les États-Unis décident en avril 2018 de mettre en place une loi sur l’agriculture.
Ainsi, la culture du chanvre est autorisée dans la mesure où il ne contient pas plus de 0,2% de THC.
L’Europe qui veut prendre exemple sur les États-Unis essaye donc de changer de position et commence à faire des études scientifiques sur le sujet.
Le CBD est légal en France ?
Premièrement, sachez qu’il y a principalement deux sortes de chanvre en agriculture.
La marijuana et le hachich qui sont considérés comme des drogues.
Puis le chanvre qui est utilisé dans le textile, le bâtiment et l’alimentation, dans ce cas-là, le taux de THC n’est pas élève.
Il faut donc savoir faire la différence pour comprendre la législation française.
Dans l’arrêté du 22 août 1990, on retrouve l’article R.5132-86 du code de la santé publique, c’est l’un des premiers textes sur le sujet de la législation du CBD.
Il indique ; que le CBD doit être issu d’une variété de cannabis sativa, et que les produits au cannabidiol doivent avoir un taux de THC inférieur à 0,2%, il doit également être certifié par un laboratoire indépendant et spécialisé.
Cependant à ce moment-là, il est principalement utilisé à des fins industrielles, on ne prend pas en compte la consommation thérapeutique ou récréative.
Aujourd’hui, après un long flou juridique sur le sujet, le CBD est mieux encadré et la compréhension est différente.
On comprend enfin que le CBD n’est pas un élément psychoactif et que ce n’est pas une drogue.
Contrairement au cannabis, il ne produit pas d’effet euphorisant ni d’addiction.
On lui trouve même des effets thérapeutiques et des vertus apaisantes.
Il y a même un rapport de l’OMS datant de 2017 qui explique clairement que le CBD ne présente aucune nocivité pour la santé, ils ont aussi prévu de faire de nouvelles recherches sur le sujet.
À ce moment-là, on considère donc que la législation française est trop restrictive concernant le CBD, surtout en comparaison avec d’autres pays d’Europe.
Ce qui entraine une remise en question complète de la réglementation française.
La Cour de cassation, le sénat et l’Assemblée nationale décident d’assouplir les réglementations sur le CBD tout en garantissant la sécurité des consommateurs et la qualité des produits CBD.
Le 19 novembre 2020, la Cour de justice de l'Union européenne décide de rendre illégale l’interdiction du CBD.
Ce qui encourage les shops de CBD à développer leur activité.
Ils peuvent ainsi vendre librement toutes sortes de produits à base de CBD, des huiles et gélules CBD, des fleurs et résine CBD, des produits alimentaires à base de CBD, des boissons au CBD, des confiseries au CBD, des infusions CBD, des liquides CBD pour cigarette électronique et même des produits cosmétiques CBD.
Nous avons également tous ces produits au CBD sur notre boutique en ligne, si vous voulez acheter du CBD, n’hésitez pas à parcourir nos gammes !
Nos produits à base de CBD respectent la législation française, en effet, ils contiennent environ 7% de CBD et ont un taux inférieur à 0,2 % de THC.
